Textes réglementaires poste graduation

 

  • Décret exécutif du 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, la post-graduation spécialisée et l’habilitation universitaire.
  • Arrêté n°131 du 06 juin 2005 fixant les modalités d'organisation de la formation doctorale dans le cadre d'une école doctorale.
  • Décret exécutif n° 10-231 du 2 octobre 2010 portant statut du doctorant.
  • Décret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l'habilitation universitaire (J.O.R.A.D.P année 1998, n° 60, pages 9-21) modifié par le décret exécutif n° 09-89 du 21 Safar 1430 correspondant au 17 février 2009 (J.O.R.A.D.P année 2009, n° 12, pages 9-11) modifié et complété par le décret exécutif n° 10-202 du 30 Ramadhan 1431 correspondant au 9 septembre 2010 (J.O.R.A.D.P année 2010, n° 52 pages 4-5) modifié et complété par le décret exécutif n° 11-164 du 13 Joumada Eloula 1432 correspondant au 17 avril 2011 (J.O.R.A.D.P année 2011, n° 24 page 7 ).
  • Arrêté du 23 novembre 1999, relatif au dépôt de mémoires et thèses en post-graduation (Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 1999, 2eme semestre).
  • Décret exécutif n° 08-265 du 17 Chaâbane 1429 correspondant au 19 août 2008 correspondant au 19 août 2008 portant régime des études en vue de l'obtention du diplôme de licence, du diplôme de master et du diplôme de doctorat (J.O.R.A.D.P année 2008, n° 48, pages 5-7).
  • Arrêté du 04 avril 2007 portant composition et modalités de fonctionnement de la commission d'habilitation de la formation en doctorat (Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2007, 1er semestre).
  • Arrêté n° 1150 du 08 octobre 2014 fixant les procédures et les modalités d'organisation de cotutelle de thèse de doctorat (Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2014 , 4eme trimestre).
  • Circulaire n° 02 du 24 avril 2007 fixant les modalités d'habilitation des établissements universitaires pour l'inscription des étudiants en doctorat et l'organisation et la délivrance de l'habilitation universitaire (Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2007, 1er semestre).
  • Décret exécutif n° 05-15 de Aouel Dhou El Hidja 1425 correspondant au 11 janvier 2005 instituant une prime d'encouragement à la direction des thèses de doctorat (J.O.R.A.D.P année 2005, n° 05, page 8).
  • Circulaire n° 01 du 09 mai 2005, précisant les modalités d'application du décret exécutif n° 05-15 du Aouel Dhou El Hidja 1425 correspondant au 11 janvier 2005 instituant une prime d'encouragement à la direction des thèses de doctorat (Non publié).